La protection personnelle des dirigeants Une protection juridique complète
Tout dirigeant engage chaque jour sa responsabilité personnelle et expose ainsi son patrimoine personnel.
Parce que les dirigeants de TPE et PME sont de plus en plus souvent mis en cause, AITIC Assurances vous propose un produit simple et performant dédié aux petites et moyennes entreprises.
La Responsabilité Personnelle des Dirigeants assure une protection personnelle complète :
Prise en charge de l'ensemble des frais de défense et d'expertise devant tout type de juridiction.
Couverture des frais de comparution, même en l'absence de mise en cause personnelle.
Prise en charge des dommages et intérêts dûs par le dirigeant suite à une décision de justice, une sentence arbitrale ou dans le cadre d'une transaction amiable.
Un service de renseignements juridiques personnalisés.
Prise en charge des frais d'accompagnement psychologique.
Les points forts :
Un montant de garantie adapté aux TPE et PME
De 100 000 euros à 2 000 000 d'euros par an
Une protection efficace :
L'ensemble des dirigeants est couvert, sans liste nominative
La notion d'assuré est étendue aux conjoints, aux héritiers, ainsi qu'aux représentants des entités extérieures
Pas de franchise
Une protection élargie :
aux réclamations liées à l'emploi
aux frais de défense en cas de pollution
aux conséquences financières d'une action en comblement de passif
à la prise en charge de la totalité des frais de défense en cas de réclamations conjointes.
Un contrat simple à mettre en place :
un seul questionnaire à remplir
aucun document financier et comptable à nous adresser
pas de liste nominative des assurés
renouvellement par tacite reconduction.
Une extension "Faute non Séparable"
Notre contrat vous propose en option, de prendre en charge les frais de défense et le remboursement des conséquences pécuniaires mises à la charge de la société et/ou de ses filiales.
